1. Éditeur de la Plateforme d'Information
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association régie par la loi du 1er juillet 1901 :
Dénomination Statutaire : LOMBEZ SAMATAN CLUB
Identifiant Régional RNA : W321002033
Numéro SIREN : 390 152 189
Code NAF / APE : 9312Z (Activités de clubs de sports)
Siège Social : CLUB HOUSE L'EMBUT STADE PIERRE BROCAS, ROUTE DE TOULOUSE, 32130 SAMATAN (GERS)
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Pujol, Président du Conseil d'Administration
Contact Téléphonique : +33 9 43 67 29 34
E-mail de Correspondance : jakiyaliskam@gmail.com
2. Absence de Caractère Commercial et Lucratif
Le présent site web est une plateforme d'information publique ne proposant aucun acte de commerce, aucune prestation payante directement en ligne, aucun produit marchand et aucun dispositif de paiement électronique. Il a pour unique objet la diffusion des activités éducatives et la publication des comptes-rendus d'action sociale dans le canton du Savès.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
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4. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur
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